Texte en rouge = Données issues d'une requête
Texte en jaune = Données du dossier fusionnées par Cart@DS
Zone Zonage

Nb de M² SP - Nb de logements

Nature des constructions : Liste des destinations

Linéaires et polarités
SMF
EBC -EVMV
ER - Marges de recul
BCP :
Analyse du projet :
Observations :
Analyse du projet :
Observations :
BCP
BCS
Analyse du projet :
Observations :
Analyse du projet :
Observations :
Analyse du projet :
Observations :
Hauteurs PLUH : Hauteurs autorisées

VETC

VETC
Retrait
Emprise
Hauteur max :
VETC / Couronnement

Hauteur niveau courant
Hauteur RDC
Analyse du projet :
Observations :
Superficie terrain : Surface terrain m²
CEPT : CEPT %
EBC - EVV - ABF
Surface terrain < 300/600
Superficie pleine terre
largeur mini 4 m
2/3 d'un seul tenant
largeur mini 4 m
Nombre d'arbres
3 strates
Analyse du projet :
Observations :
Fractionnement :
Surface de façade constructible
Circulation de la faune
Analyse du projet :
Observations :
Secteur de stationnement : Secteur
Min/Max pour le bureaux : min/max
Nombre de places / SP
Nombre de places / unité
Surface local 2 roues / vélos
Analyse du projet :
Observations :
Mono-orientation
Taille minimale de logts
Répartition typologie logements
Répartition typologie logements si > 1000m²
30% max de T1-T2
15% mini de T4 ou +
Secteur SMS Secteur

PLS
PLAI
PLUS
Accession
Total SMS
Analyse du projet :
Observations :
Attestation RT 2012
Attestation parasismique
Attestation d'assainissement non collectif
Projet ERP
DREAL sols pollués ICPE
ESSP
Etude Impact (cas par cas pour programme entre 10 000 et 40 000 m²)
Soumis CDEC
ENEDIS Puissance :PUISSANCE
Observations :
ABF nature
Servitudes archéologiques
Balmes - Risques géologiques
Balmes - Démolition
SYTRAL 15 m / 15 à 50 m
Termites
SNCF
Télécommunications ( PT1 / PT2 / TDF)
RTE / GAZ canalisation
Armée
Observations :